Nos Actions !

Accompagner, communiquer, influencer

Innocence en Danger s’engage dans la protection juridique des victimes,
dans l’aide et le soutien psychothérapeutique, la prévention et la recherche

« Contre l’enfance maltraitée, il ne suffit pas de s’indigner.
Il faut se mobiliser, dénoncer, agir. »

-

Homayra Sellier

Partie Civile

Accompagnement & Soutien Juridique

Accompagnement et soutien juridique

Considérant que la reconstruction de l’enfant victime passe par la justice, Innocence en Danger met tout en œuvre pour une mise en relation des victimes avec des avocats.

Parce que l’écoute et le soutien du parent protecteur sont fondamentaux dans le réapprendre à vivre de l’enfant victime, Innocence en Danger tient une permanence juridique gratuite à l’attention du parent protecteur.

L'équipe juridique

Une équipe juridique composée d’une dizaine d'avocats spécialisés dans les domaines du droit pénal et du droit de la famille est à votre disposition pour vous conseiller.

Vous pouvez la contacter via l’adresse mail suivante : juridique@innocenceendanger.org

Notre équipe de la permanence juridique vous répondra dans les plus brefs délais.

Pour en savoir plus sur le fonctionnement de la permanence juridique

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Innocence en Danger s’engage aux cotés des victimes

Afin de mobiliser l’opinion publique sur les dysfonctionnements majeurs et criminogènes des services de l’Etat, et dès lors que la défense et la protection des enfants sont en jeu, Innocence en Danger se constitue partie civile dans de nombreux dossiers (tels que l’affaire Marina Sabatier, Tony, Fiona etc…).

L’association est actuellement partie civile dans plusieurs dizaines de dossiers qui concernent plusieurs centaines d’enfants.

NB : Chaque constitution de partie civile est assurée à la charge financière totale de l’association et peut durer des années.

Innocence en Danger s’est constituée partie civile dans 55 procédures en 2023.

En 2024, Innocence en Danger sera partie civile à de nombreux procès, notamment dans le deuxième volet de l’affaire LE SCOUARNEC.

Constitution de partie civile

ETAPE N°1 : LA PLAINTE, OU LE SIGNALEMENT OU L’INFORMATION PREOCCUPANTE

Afin d’ouvrir une enquête, il est nécessaire que l’autorité judiciaire soit avertie de l’infraction en cause. C’est par le biais d’une plainte ou d’un signalement que cela se fait. Mais quelle est la différence et qui peut utiliser ces procédés ?

La plainte
La plainte est un moyen par lequel une personne, s’estimant victime d’une infraction, en informe le procureur de la République. saisit l’autorité judiciaire. La plainte peut être déposée auprès des services de police ou adressée directement au Procureur. Lorsque l’infraction est commise sur un mineur, la plainte peut être déposée par le mineur lui-même, ou bien par ses représentants légaux en son nom.
Il faut préciser ici que les services de police ou de gendarmerie sont tenus d’enregistrer votre plainte, quel que soit le lieu de commission de l’infraction ou la localisation de votre domicile.

Le signalement
Le signalement ne se fait qu’en cas d’urgence, il permet de transmettre au Procureur de la République des informations sur la situation grave et urgente d’un mineur en danger.
Le signalement est un moyen par lequel toute personne soupçonnant des faits de maltraitance sur mineur peut en avertir les services de protection de l’enfance qui vont réaliser une enquête sociale afin de vérifier si, oui ou non, les soupçons sont fondés. Si l’enquête révèle des faits de maltraitance infantile, le service d’aide sociale à l’enfance (ASE) en avertit le Procureur de la République qui pourra ordonner des mesures de protection. Pour en savoir plus sur la procédure de signalement, cliquez ici. Rappelons que l’absence de signalement en connaissance de faits de maltraitance est passible d’une peine de trois ans d’emprisonnement de 45 000 euros d’amende.

L’information préoccupante
C’est une information transmise à la cellule de recueil des informations préoccupantes (CRIP) départementale pour alerter le Président du département de l’existence d’un danger ou d’un risque de danger pour un mineur. Soit que la santé, la sécurité ou la moralité de ce mineur sont considérées être en danger ou en risque de danger soit que les conditions de son éducation ou de son développement physique, affectif, intellectuel et social sont considérées être gravement compromises ou en risque de l’être. Les services de protection de l’enfance réaliseront alors une enquête. Cela mènera à un classement sans suite si les faits sont insuffisants, à une protection administrative si les faits sont d’une faible gravité, à un signalement au Procureur de la gravité si les faits sont graves, si les faits relèvent du pénal ou si l’enquête n’a pas pu être réalisée ou les parents n’ont pas été d’accord pour mettre en place la mesure de protection administrative.

Toute personne, qu’il s’agisse d’un particulier ou d’un professionnel est tenue par l’obligation générale de porter secours aux personnes an danger, article 223-6 du code pénal. Sinon cela est puni de 5 ans d’emprisonnement et de 75 000€ d’amende.

Toute personne doit dénoncer aux autorités judiciaires les crimes ou délits dont elle a connaissance, sinon elle encourt une peine de 3 ans d’emprisonnement et 45 000€ d’amende (article 434-3 du code pénal).

ETAPE N°2 : L’OUVERTURE DE L’ENQUÊTE

Une fois la plainte déposée et la Justice avertie de la commission d’une infraction sur mineur, une enquête est ouverte. L’enquête peut être réalisée par les services de gendarmerie (statut militaire) ou de police (statut civil). Pour chacun, il existe une brigade spécialisée dans le traitement des infractions commises contre des personnes mineures : pour la gendarmerie, il s’agit de la Brigade de prévention de la délinquance juvénile (BPDJ) et pour la police, la brigade de protection de la famille (BPF) depuis 2009 replaçant la Brigade de protection des mineurs (BPM) sauf pour la préfecture de Paris où une BPM est encore en activité.

ETAPE N°3 : L’AUDITION DES MINEURS

Les mineurs entendus dans le cadre de l’enquête font l’objet d’une procédure spécifique. Les interrogatoires auditions font obligatoirement l’objet d’un enregistrement sonore et audiovisuel (avec le consentement du mineur ou de son représentant légal). Ils Les mineurs victimes sont entendus dans le cadre d’une procédure dite « Mélanie », du nom de la première petite fille à en avoir bénéficié. Dans cette procédure, l’enfant victime est entendu dans un cadre tout à fait informel : il se trouve en présence d’un policier ou d’un gendarme en tenue civile, dans une pièce décorée comme la chambre d’un enfant, un environnement protégé et rassurant. De plus, sont mis à disposition des jouets, poupées afin que l’enfant puisse montrer ce qu’il a vécu s’il ne peut pas mettre les mots sur les actes qu’il a subi. Les enquêteurs doivent poser des questions claires, précises, courtes et compréhensibles pour l’enfant, n’appelant pas de réponses équivoques (à ce titre, le film français Polisse illustre bien le déroulement des interrogatoires auditions). Des experts psychiatres peuvent être réquisitionnés afin d’analyser le comportement de l’enfant durant l’interrogatoire l’audition.

ETAPE N°4 : L’OPPORTUNITÉ DES POURSUITES

En France, le Procureur de la République dispose de l’opportunité des poursuites, c’est-à-dire qu’il a l’entière liberté de choisir de donner suite à l’enquête ou non (article 40-1 du code de procédure pénale).
Il dispose de trois possibilités :
il peut décider de poursuivre d’engager les poursuites, c’est-à-dire qu’il estime disposer de suffisamment d’éléments afin traduire l’auteur de l’infraction devant une juridiction soit il renvoie directement l’auteur présumé des faits devant une juridiction de jugement soit il saisit un juge d’instruction en ouvrant une information judiciaire.
il peut décider, sans poursuivre, de mettre en place une mesure alternative aux poursuites. sorte de compromis entre le Ministère public et l’auteur de l’infraction. L’objectif est d’assurer la réparation du dommage, de mettre fin au trouble et de contribuer au reclassement de l’auteur des faits.
Enfin, le Procureur de la République il peut décider d’en rester là et de ne pas poursuivre, c’est à dire qu’il va procéder à un classement sans suite de l’affaire dès lors que les circonstances particulières liées à la commission les justifient.

ETAPE N°5 : QUE FAIRE EN CAS DE CLASSEMENT SANS SUITE ?

En cas de classement sans suite, il reste une option à la victime : la plainte avec constitution de partie civile. Cette plainte, en plus de signaler aux autorités une infraction, va forcer l’ouverture d’une enquête et la saisine d’un juge d’instruction : le Procureur n’aura pas d’autre choix. C’est à ce stade qu’intervient principalement Innocence en Danger. L’association peut en effet elle aussi se constituer partie civile : lorsque l’infraction concerne des agressions sexuelles commises sur une personne mineure, l’accord de la victime n’est pas nécessaire. Innocence en Danger a ainsi contribué à relancer bon nombre d’affaires qui, ayant été classées sans suite par le Ministère public, n’auraient jamais été jugées.

Voir tous les Procès

Prévention

Communiquer & Influencer

Innocence en Danger souhaite informer, prévenir et briser le tabou de l’abus sexuel des mineurs. L’association est à l’initiative de plusieurs campagnes de prévention et d’information sur les dangers du net en France et en Suisse. IED participe à des forums, colloques et conférence en Suisse et en Europe pour améliorer les prestations de préventions et pour assurer une meilleure prise en charge des victimes de violences sexuelles.

Le confinement se termine, pas leur cauchemar !

Innocence en Danger a lancé cette campagne en 2020, pendant le confinement, face à l’explosion des maltraitances faites aux enfants. Sursollicitée pour des soutiens juridiques et psychothérapeutiques, le cauchemar de ces victimes ne s’arrêtera pas avec le déconfinement. Aidez-nous à les accompagner, ils ont plus que jamais besoin de votre aide aujourd’hui, et pour demain.

En soutenant Innocence en Danger, vous encouragez nos actions de prévention et de reconstruction psychothérapeutique, et vous nous aidez à intervenir juridiquement et thérapeutiquement.

Pour ne pas oublier le cauchemar des enfants de foyers violents.

Les Campagnes récentes d'Innocence en Danger (IED)

Un cadeau symbolique pour la Saint-Valentin

par Cagnotte Solidaire IED • 08 févr., 2024

Chères lectrices, chers lecteurs, En cette Saint-Valentin, nous avons pour habitude d’échanger des cadeaux traditionnels tels que des bouquets de fleurs ou des boîtes de chocolats. Mais cette année, l’équipe d’Innocence en Danger lance une initiative inspirante. Au lieu d’acheter des cadeaux habituels, nous voudrions encourager à faire un don pour la protection des enfants, en l’honneur de ceux que nous aimons. Car pourquoi ne pas faire une différence significative dans la vie des enfants qui en ont le plus besoin ? Cette initiative offre l’opportunité de créer un impact durable, tout en honorant nos proches. Les enfants victimes de violences sexuelles ont besoin de soutien et d’espoir et leur offrir un séjour de résilience grâce aux dons que nous recevrons leur permettra de continuer leur processus thérapeutique. Car chaque contribution financière les aide à créer un environnement plus sûr pour eux. De plus, en soutenant cette cause, vous pouvez bénéficier d’une réduction fiscale de 66 % sur vos impôts. En remplaçant les cadeaux traditionnels par des actions qui ont un impact réel, vous célébrez l’amour de manière authentique et responsable. Cliquez ici pour effectuer un don en l’honneur de votre valentin/valentine, puis envoyez-nous un e-mail à l’adresse : saint-valentin@innocenceendanger.org

Childhood Index Value

par IED|Rubrique : Campagne • 11 nov., 2021

Introduction en Bourse de la première valeur « enfance », le Childhood Index Value On en parle dans les médias : CNEWS.FR Début des négociations LE 19 NOVEMBRE 2021 À l’occasion de la journée internationale des droits de l’enfant qui aura lieu le 20 novembre, Innocence En Danger (IED), mouvement mondial de protection des enfants contre toutes formes de violences notamment sexuelles, fait entrer l’enfance en bourse en lançant le Childhood Index Value, la première valeur boursière cotée négativement, à moins 142,7 milliards d’euros. Après avoir cherché à attirer l’attention du monde des entreprises, en 2019, avec sa campagne de la Lettre de Démotivation, pour illustrer les impacts tant physiques que psychologiques à court, moyen et long termes des violences sexuelles subies dans l’enfance ; Innocence En Danger s’adresse aujourd’hui au monde de la finance. Et pour être écoutée, l’association parle argent et investissement. En effet, les violences contre les enfants “coûtent” 142,7 milliards d’euros chaque année, en Europe ; cela se compte en trillions d’euros au niveau mondial (soit 8% du PIB mondial). Ces montants sont estimés en considérant, notamment, les coûts des systèmes de santé et sociaux pour soigner les aspects physiques et psychologiques, le coût du fonctionnement de la justice, mais aussi et surtout le « manque à gagner » pour la société avec des victimes qui, devenues adultes, ont dans une majorité des cas, moins de ressources pour réussir une vie active et prospère pour eux-mêmes, et pour la société. Si la raison purement humaniste ne suffirait pas pour « investir » dans l’enfance et sa protection, alors il y a bien des raisons purement financières pour le faire ! Childhood Index Value (C.I.V), un investissement d’avenir à la valeur inestimable « Nous avons souhaité lancer le Childhood Index Value, un indice de la valeur Enfance en français, pour attirer l’attention du monde de la finance sur le sujet de la protection de l’enfance. Nous avons repris les codes boursiers pour interpeller et convaincre : délaisser l’enfance a un coût économique, et investir en elle, un sens financier. Il n’y a de valeur plus inestimable, de valeur qui a le plus d’avenir. Tout le monde devrait « investir » dans l’enfance, le monde de la finance aussi ! » Homayra Sellier, Présidente d’Innocence En Danger Faisons remonter le « cours » de l’enfance ! Pour faire remonter le cours de l’enfance, il faut aller sur le site de l’association et « investir », c’est-à-dire faire un don. Au fur et à mesure de la campagne, le cours pourra symboliquement remonter en fonction du niveau des dons et de ce qu’ils permettront de faire pour l’association, engagée dans la prévention mais aussi dans le soutien judicaire et le soutien psychologique des victimes et de leurs familles. Les chiffres de la violence Selon la dernière étude de l’INED (Institut national d’études démographiques), réalisée en 2015 sur un échantillon représentatif de la population âgée de 20 à 69 ans, 1 femme sur 7 et 1 homme sur 25 déclarent avoir subi « au moins une forme de violence sexuelle ». En Europe, 1 enfant sur 5 a été victime d’une forme de violence sexuelle. En France, le coût de ces violences est estimé à 10 milliards d’euros par an à la Sécurité sociale. Innocence En Danger en action Pour Homayra Sellier, Présidente-Fondatrice d’Innocence En Danger, les maltraitances, tant physiques, psychologiques que sexuelles, comptent parmi les fléaux contre lesquels chacun peut agir à son niveau. Depuis 2002, Innocence en Danger initie des séjours de résilience pour offrir aux mineurs survivants une 2ème enfance en France. Les mineurs dont les dossiers sont suivis par l’organisation participent à un programme d’activités variées artistiques, sportives et culturelles… Ce sont des professionnels, art-thérapeutes, psychologues, pédopsychiatres, médecins et artistes qui accompagnent les enfants et encadrent les ateliers. D’ici 2023, Innocence En Danger envisage de multiplier par deux la capacité d’accueil des enfants victimes et de leurs parents protecteurs. Pour ce faire l’association recherche 50 000 euros pour arriver à mener à bien ce programme. Pour faire un don, rendez-vous sur : Faire un don pour C.I.V

Juste un mur

par IED|Rubrique : Campagne • 05 sept., 2021

Innocence en danger brise les murs du silence Le 22 octobre 2020, 3 murs ont été installés sur la Place de la République. Ces murs ont été reconstitués à partir de trois histoires tragiques pour sensibiliser les français sur le rôle du signalement et l’importance du 119. Malgré toutes les campagnes de sensibilisation développées par des associations ces dernières années, les français ne signalent que très peu les violences qu’ils peuvent suspecter. La peur de se tromper, de dénoncer, de s’immiscer dans la vie privée de l’autre sont des freins au signalement et donc à la protection des enfants. Pourtant, le pire peut arriver tout près de chacun d’entre nous. Et c’est pour montrer cela que nous avons reconstitué trois murs d’à peine quelques centimètres, ayant séparé des enfants battus à mort et leurs voisins. « Juste un mur » est une opération forte, tangible et symbolique qui espère marquer les esprits. Mais parce qu’interpeller ne suffit pas, la campagne a aussi un but pédagogique essentiel : informer les français sur les violences faites aux enfants, les signes à ne pas manquer et l’obligation légale de de les signaler. Avec l’aide du médecin Gilles Lazimi, une liste de 9 signes d’alerte prioritaires (violences sonores, verbales, traces de coups, négligence, comportement craintif, peur etc… ) a été établie et partagée au plus grand nombre. Parce qu’à partir d’aujourd’hui, appeler le 119 ne doit plus être une possibilité mais bien un réflexe . « Si vous doutez, appelez le 119 ».

Voir toutes les Campagnes

Les séjours de résilience

Qu’est-ce que la résilience ?

A l’origine, la résilience est la capacité d’un métal à résister aux pressions et à reprendre sa structure initiale après avoir été déformé. En psychologie, on appelle « résilience » la capacité à vivre, à réussir, à se développer en dépit de l’adversité. (B. Cyrulnik, neuropsychiatre)

Le concept a été découvert en 1982 par Emmy Werner, psychologue américaine qui a suivi à Hawaï 700 enfants sans famille, sans école, vivant dans la rue et victimes d’agressions physiques ou sexuelles. Trente ans plus tard, la plupart d’entre eux étaient devenus des adultes détruits tandis que 28% avaient réussi à apprendre un métier, fonder une famille, et ne souffraient pas de troubles psychiques majeurs. Elle en conclut qu’il existe, chez les enfants, une capacité particulière à surmonter les traumatismes de la vie pour s’en sortir, et appela les enfants « résilients » ceux qui avaient fait appel à ces capacités.

Les séjours de résilience

d'innocence en Danger

L’histoire des séjours de résilience au sein d’Innocence en Danger commence en 2002, lorsque la maman d’une jeune fille qui avait été brutalement violée s’adresse à Homayra Sellier, fondatrice du mouvement Innocence en Danger, pour lui demander de l’aide afin de faire sortir la cette jeune fille du mutisme dans lequel elle avait sombré. Sachant que la jeune fille aimait les chevaux, Madame Sellier invite l’enfant à passer quelques jours dans un centre équestre. Suite à cette expérience, celle-ci entamera un suivi thérapeutique et trouvera finalement la force de témoigner contre ses agresseurs devant la Cour Pénale.

Depuis 2003, plus de 2000 enfants victimes de violences sexuelles ont participé à nos séjours de résilience. Chaque séjour est programmé sur mesure, en fonction des besoins des participants. Ce sont des professionnels, art-thérapeutes, psychologues, pédopsychiatres, médecins et artistes qui accompagnent les enfants et encadrent les ateliers, riches en activités stimulantes et variées, culturelles, artistiques et sportives.

Les ateliers proposés ont tous une visée thérapeutique. On y trouve notamment équithérapie, musicothérapie, thérapie par le dessin, sculpture, théâtre, danse, montage de films, cours de cuisine, photographie, découverte de la nature, etc. Au cours des ateliers, des objectifs personnels ou collectifs sont définis. Ces objectifs permettent aux participants de se sentir suffisamment en sécurité pour s’exprimer artistiquement et émotionnellement. C’est ainsi que des liens se tissent entre les enfants confrontés aux mêmes difficultés. Et peu à peu, ils reconstruisent la confiance en eux-mêmes, en l’autre, et en l’avenir.

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Nos séjours de résilience se déroulent sur deux axes :

L’aspect individuel, qui concerne les capacités propres à chaque enfant : son potentiel (rarement pris en considération dans notre société).
L’aspect relationnel, qui concerne les liens que l’enfant crée avec la société.

Ce sont de nouveaux horizons ouverts aux enfants victimes de maltraitances et de violences sexuelles. Dans un cadre idyllique et sécurisant, ces enfants qui ont vécu de graves traumatismes physiques, émotionnels et psychologiques entament la reconstruction de leur personnalité.

Les résultats

Toutes les études montrent qu’un enfant peut s’en sortir s’il dispose de tuteurs de développement autour de lui. À ce jour, les témoignages émanant des enfants eux-mêmes et de leurs parents, croisés avec les observations des experts sollicités par l’association, font état d’une évolution favorable pour les enfants.

De 2010 à 2013, une étude scientifique menée à l’Université de Koblenz a mesuré d’une manière plus approfondie l’impact des séjours de résilience d’Innocence en Danger. Ces résultats font état de l’amélioration de l’enfant et ce dans la durée.

Les enfants qui participent aux séjours résilience plusieurs années de suite comprennent peu à peu que l’on ne reste pas victime toute sa vie. Des relations sûres et fiables sont également une composante essentielle dans la guérison des effets des traumatismes, de l’enfance à l’âge adulte, et créent un environnement dans lequel le cerveau peut en toute sécurité commencer le processus de guérison.